CONTRAT

DE PUBLICATION D’OUVRAGES

DANS LA « COLLECTION LE PARC »

Entre :

L’association « Pont des Arts et Rencontres Culturelles – Blanche Maynadier »

1, rue des Aubépines 27930 GRAVIGNY

Représentée par Monsieur Martial MAYNADIER

Son PRESIDENT d’une part

ET : L’AUTEUR, d’autre part,

M………………………..

Adresse………………..

………………………….

mail…………………….

Tel………………………

Pour un ouvrage intitulé : …………..

FINALITÉS ET MODALITÉS DU PRÉSENT CONTRAT

L’Association « Pont des Arts et Rencontres Culturelles – Blanche Maynadier » a pour vocation, entre autres activités prévues dans ses statuts, l’aide à l’édition de textes poétiques, littéraires et culturels. Dans ce cadre, elle offre à des auteurs désireux de publier leurs œuvres, la possibilité d’une édition de qualité dans un cadre associatif. L’Association se charge de la sélection, relecture et mise en maquette des textes. Elle est l’intermédiaire entre l’auteur et l’imprimeur, elle facilite la logistique ainsi que les démarches administratives liées à l’impression des livres (obtention d’un numéro ISBN- dépôt légal qui doivent être effectués par l'auteur).

L’auteur souhaitant publier et diffuser ses œuvres, doit être membre de l'association, le travail d'édition est pris en charge par l'association, l'auteur doit seulement régler - à l'imprimeur - le nombre de livres dont il souhaite disposer. L'auteur est le principal responsable de la diffusion et de la vente de ses livres en sachant que l’association Le Parc en fera également la promotion dans la mesure de ses moyens et sans engagement de résultats. Tous les livres de la Collection sont présentés sur le site et peuvent y être commandés.

Pour soutenir l'association Le Parc dans son travail culturel de promotion et d'édition, l'auteur est sollicité pour effectuer un don d'au moins 10% des sommes versées à l'imprimeur.

Il s’agit pour l’auteur (qui garde un statut d'auto-éditeur et le bénéfice intégral de ses ventes) de proposer son livre dans le cadre d'une édition associative, sous l'appellation « Collection le Parc » L’Association le Parc assure à ce titre la reconnaissance et la promotion du livre auprès de ses adhérents, sur son site et au fil de ses activités.

ARTICLE 1

IL A ÉTÉ CONVENU CE QUI SUIT

L’auteur demande à l’Association « Pont des Arts et Rencontres Culturelles – Blanche Maynadier », qui l’accepte, l’autorisation de faire imprimer son ouvrage avec la mention en couverture « Collection Le Parc »et le descriptif ci-dessous en avant dernière page

LE PONT DES ARTS ET DES RENCONTRES CULTURELLES – BLANCHE MAYNADIER, abrégé en LEPARC,est une association culturelle française, créée en 2008, en mémoire de la poétesse et femme de lettres, Blanche Maynadier (192362004). Le Parc a vocation à faire connaître et diffuser des œuvres poétiques, culturelles littéraires et artistiques de qualité. Il favorise les échanges et les publications, la connaissance mutuelle des talents et des cultures. Site : http://collectionleparc.123siteweb.fr /mail : martialmaynadier1952@gmail.com 

ARTICLE 2

DURÉE DU CONTRAT

Le présent contrat est conclu pour la durée de fabrication du livre. Une réédition à l’identique de l’œuvre, (ou avec des modifications) dans la « Collection Le Parc » ne peut se faire qu’à la demande de l’auteur, et avec l'accord de l'association et s’inscrit dans les termes du présent contrat.

ARTICLE 3

LES MODALITÉS D’ÉDITION

La maquette

L’auteur doit remettre à l’association un fichier numérique du livre.

L’association s’engage dans un délai de deux mois (après signature du présent contrat) à construire en collaboration avec l’auteur un projet de maquette destiné à l’imprimeur, couverture incluse. Si un accord sur la maquette n’est pas trouvé dans les délais prévus, l’auteur et l’association s'ils en conviennent peuvent s’accorder un délai complémentaire, faute de quoi, le contrat est considéré comme nul et non avenu.

Les corrections et modifications

L’association s’engage à effectuer une relecture du livre par un ou plusieurs membres et à proposer à l’auteur des corrections orthographiques, typographiques, ou autres, avant de remettre la maquette à l’imprimeur. Le manuscrit et les documents fournis par l’auteur restent la propriété de ce dernier.

Les modalités de règlement

L’imprimeur propose un devis du coût de l’impression pour un nombre d'ouvrage que définit l'auteur. Ce devis est soumis à l’auteur qui, s’il l’accepte, s’engage à régler la somme indiquée en échange de la réception des ouvrages commandés (les frais de port étant à sa charge)

Le règlement sera effectué par l’Auteur directement à l’imprimeur à réception des ouvrages

Remise des épreuves

L’imprimeur remettra à l’auteur et à l’association un bon à tirer BAT numérique. L’auteur s’engage à le lire et à le valider définitivement, en concertation avec l’Association. Ce bon à tirer peut-être modifié et une nouvelle maquette, concertée entre l'auteur et l'association, est alors envoyée à l'imprimeur à partir de laquelle seront faits les tirages commandés.

ARTICLE 4

REMISE DES OUVRAGES TIRES

Au moment de la remise des ouvrages, l’auteur pour encourager les activités de l'association le Parc est invité à lui faire un don d'un montant d'au moins 10% de ses frais d'imprimeur.

ARTICLE 5

ACTION EN CONTREFAÇON

L’auteur dispose seul du droit d’agir en contrefaçon. L’association ne saurait être tenue d’intenter une telle action.

ARTICLE 6

GARANTIE – RESPONSABILITÉ

L’auteur certifie que l’œuvre susmentionnée résulte de sa création, qu’elle est libre de droits, qu’elle n’est pas susceptible de provoquer troubles, revendications et évictions quelconques, qu’elle n’est pas de nature à susciter des actions en justice pour diffamation, plagiat ou quel qu’autre motif.

ARTICLE 7

L’auteur garde l’intégralité de ses droits à l’égard de son texte. Il peut utiliser et commercialiser comme il l’entend ses livres imprimés et proposer son texte et son livre en toute indépendance à tel ou tel concours ou telle ou telle maison d’édition.

ARTICLE 8

Un auteur publiant avec l'appellation Collection le Parc ou effectuant des retirages doit être adhérent de l'Association le Parc.

Fait à …………………….….. le……………….

L’auteur, Le Président, du PARC