CONTRAT

DE PUBLICATION D’OUVRAGES

DANS LA « COLLECTION LE PARC »

 

Entre :

L’association « Pont des Arts et Rencontres Culturelles – Blanche Maynadier »

1, rue des Aubépines 27930  GRAVIGNY

Représentée par Monsieur Martial MAYNADIER

                                                                                  Son PRESIDENT d’une part

 

ET : L’AUTEUR, d’autre part,

 

M………………………..

Adresse………………..

………………………….

mail…………………….

Tel………………………

                                                                                 

 

Pour un ouvrage intitulé : …………..

 

PREAMBULE

L’Association « Pont des Arts et Rencontres Culturelles – Blanche Maynadier » a pour vocation, entre autres activités prévues dans ses statuts, l’aide à l’édition de textes poétiques, littéraires et culturels. Dans ce cadre, elle offre à des auteurs désireux de publier leurs œuvres, la possibilité d’une édition de qualité dans un cadre associatif. L’Association se charge de la sélection, relecture et mise en maquette des textes. Elle est l’intermédiaire entre l’auteur  et l’imprimeur, elle facilite la logistique ainsi que les démarches administratives liées à l’impression des livres (obtention d’un numéro ISBN- dépôt légal  qui doivent être effectués par l'auteur).

 

L’auteur souhaitant publier et diffuser ses œuvres, doit être membre de l'association, le travail d'édition est pris en charge par l'association, l'auteur doit seulement régler - à l'imprimeur -  le nombre de livres dont il souhaite disposer. Il devra également se charger de la diffusion et de la vente de ses livres. Sachant que l’association Le Parc en fera également la promotion dans la mesure de ses moyens et sans engagement de résultats.

Pour soutenir l'association Le Parc dans son travail culturel de promotion et d'édition, l'auteur est sollicité pour lui faire un don (d'au moins 10% des sommes versées à l'imprimeur.)

Il s’agit pour l’auteur (qui garde un statut d'auto-éditeur et le bénéfice intégral de ses ventes) d’une édition  associative, sous l'appellation « Collection le Parc »  L'Association le Parc assure à ce titre la reconnaissance et la promotion du livre  auprès de ses adhérents, sur son site et au fil de ses activités.

 

ARTICLE 1 

IL A ETE CONVENU CE QUI SUIT

L’auteur demande à l’Association « Pont des Arts et Rencontres Culturelles – Blanche Maynadier », qui l’accepte, l’autorisation de faire imprimer son ouvrage avec la mention  en couverture « Collection Le Parc » et  le descriptif ci-dessous en avant dernière page

LE PONT DES ARTS ET DES RENCONTRES CULTURELLES  – BLANCHE MAYNADIER, abrégé  en  LE PARC, est une  association culturelle française, créée en 2008, en   mémoire de la  poétesse et femme de lettres, Blanche Maynadier. Le Parc a vocation  à faire connaître et    diffuser des œuvres poétiques, littéraires et artistiques. Il  favorise  les échanges  et les     publications, la connaissance mutuelle des talents et des cultures.                  Site http://collectionleparc.123siteweb.fr  /mail : m.maynadier@free.fr / tel : 0626830160

 

ARTICLE 2

DUREE DU CONTRAT

Le présent contrat est conclu pour la durée de fabrication du livre. Une réédition à l’identique de l’œuvre, ( ou avec de légères  modifications)  dans la « Collection Le Parc » ne peut se faire qu’à la demande de l’auteur, et avec l'accord de l'association et s’inscrit dans les termes du présent contrat.

ARTICLE 3

LES MODALITES D’EDITION

La maquette

L’auteur doit remettre à l’association un fichier numérique du livre .

L’association s’engage dans un délai de  deux mois  (après signature du présent contrat) à construire en collaboration avec l’auteur un projet de maquette  destiné à l’imprimeur , couverture incluse. Si un accord sur la maquette n’est pas trouvé dans les délais prévus, l’auteur  et l’association d’un commun accord peuvent s’accorder un délai complémentaire, faute de quoi , le contrat est  considéré comme nul et non avenu.

Les corrections et modifications

L’association s’engage à effectuer une relecture du livre  par un ou plusieurs membres  et à proposer  à l’auteur des corrections orthographiques, typographiques,  ou autres, avant de remettre la maquette à l’imprimeur.  Le manuscrit et les documents fournis par l’auteur restent la propriété de ce dernier.

Les modalités de règlement

L’imprimeur propose un devis du coût de l’impression pour un nombre d'ouvrage que définit l'auteur. Ce devis est soumis à l’auteur qui, s’il l’accepte, s’engage règler la somme indiqué en échange de la réception des ouvrages commandés ( les frais de port étant à sa charge)

Le règlement sera effectué par l’Auteur directement à l’imprimeur à réception des ouvrages

Remise des épreuves

L’imprimeur remettra à l’auteur  et à l’association  un bon à tirer. L’auteur s’engage à le lire et à le valider définitivement,  en concertation avec l’Association. Ce bon à tirer peut-être modifié et une nouvelle maquette concertée entre l'auteur et l'association est alors envoyée à l'imprimeur à partir de laquelle seront faits les tirages commandés.

 

ARTICLE 4

REMISE DES OUVRAGES TIRES

Au moment de la remise des ouvrages, l’auteur pour encourager les activités de l'association le Parc peut lui fait un don d'un montant d'au moins 10% de ses frais d'imprimeur.

 

ARTICLE 5

ACTION EN CONTREFAçON

L’auteur dispose seul du droit d’agir en contrefaçon. L’association ne saurait être tenue d’intenter une telle action.

 

ARTICLE 6

GARANTIE – RESPONSABILITE

L’auteur certifie que l’œuvre susmentionnée résulte de sa création, qu’elle est libre de droits, qu’elle n’est pas susceptible de provoquer troubles, revendications et évictions quelconques, qu’elle n’est pas de nature à susciter des actions en justice pour diffamation,  plagiat ou quelqu'autre motif.

 

ARTICLE 7

L’auteur garde l’intégralité de ses droits  à l’égard de son texte.  Il peut utiliser et commercialiser  comme il l’entend ses livres imprimés  et  proposer  son texte et son livre en toute indépendance à tel ou tel concours ou telle ou telle maison d’édition.

 

ARTICLE 8

Un auteur publiant avec l'appellation Collection le Parc doit être adhérent de l'Association le Parc.

 

 

 

Fait à …………………….….. le……………….

 

 

L’auteur,                                                                  Le Président,  du PARC